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BR1LXDIC4ZO: Code de la sécurité sociale 2015 - 39e éd. de Anne-Sophie Ginon,Frédéric Guiomard,Armelle Mavoka-Isana 15 avril 2015 Frédéric Guiomard,Armelle Mavoka-Isana Anne-Sophie Ginon - BR1LXDIC4ZO Lire gratuitement en ligne Télécharger epub. Sous-section 2: Procédure applicable aux litiges mentionnés au 7° de l'article L. 142-1 du code de la sécurité sociale Articles R142-13 à R142-13-5 Sous-section 3: Intervention, appel et pourvoi des ministres chargés de la sécurité sociale, de l'aide sociale et de l'agriculture Article R142-14.

Section 2: Interlocuteur social unique pour les indépendants Articles L133-6 à L133-6-6. aux soins dispensés dans les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Article L174-18 Section 12: Dispositions diverses Articles L174-19 à L174-20 Chapitre 5: Dispositions diverses - Dispositions d'application. Code de la sécurité sociale Dernière modification: 1 juin 2020 Version en vigueur au 12 juin 2020; Version à venir au 1 juillet 2020; Version à venir au 1 septembre 2020; Version à venir au 30 septembre 2020; Version à venir au 1 octobre 2020; Version à venir au 1 décembre 2020; Version à venir au 31 décembre 2020; Version à venir au 1 janvier 2021; Version à venir au 31.

Chapitre 5 bis: Fonds de réserve pour les retraites Articles L135-6 à L135-15 Chapitre 6: Contribution sociale généralisée. Section 1: De la contribution sociale sur les revenus d'activité et sur les revenus de remplacement Articles L136-1 à L136-5 Section 2: De la contribution sociale sur les revenus du patrimoine Article L136-6 Section 3: De la contribution sociale sur les. Home » » 【Télécharger】 Code de la sécurité sociale, code de la mutualité 2012 - 36e éd.: Codes Dalloz Professionnels Gratuit 【2247116647-Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard, Sonia Leroy, Armelle Mavoka-Isana-】. Lire Code de la sécurité sociale 2013 - 37e éd. de Anne-Sophie Ginon,Frédéric Guiomard,Armelle Mavoka-Isana 10 avril 2013 par Frédéric Guiomard,Armelle Mavoka-Isana Anne-Sophie Ginon pour. Fiches éclairages du rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale Juillet 2017 Les maisons d’assistantes maternelles; Les mesures relatives aux prestations familiales de la loi pour l’égalité réelle des Outre-mer; Les prestations d’invalidité; L'évolution des taux de cotisation et contributions sociales sur les salaires du secteur privé depuis 1980; L.

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Code de la sécurité sociale 2018, annoté - 42e éd. est un livre par Armelle Mavoka-Isana, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard, paru le 2018-04-04. Le livre comprend plus de 3208 pages et disponible en format PDF ou e-Pub. Vous pouvez acquérir. Code de la sécurité sociale: Code de la sécurité sociale. Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. 40ème édition, Code de la sécurité sociale 2016, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard, Armelle Mavoka-Isana, Collectif, Dalloz. Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% de réduction. Code de la sécurité sociale annoté aux éditions Dalloz-Sirey. Lesde l'édition 2019: - A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, - Ri.

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Le code de la sécurité sociale est mis à jour quotidiennement sur LegiSocial avec les textes officiels. Téléchargez la version intégrale qui regroupe les lois, règlements et décrets applicables dans sa dernière version en date du 16 avril 2018. Il comporte articles, vous recevez une alerte et analyse comparative à chaque mise à jour du Code, la prochaine version à venir étant. Code de la sécurité sociale annoté édition 2018 - Livre - Lesde l'édition 2018:A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018,Richesse des annotations bibliographiques et jurisprudentielles,Code mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internetLe Code de la sécurité sociale Dalloz comprend l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale. Code de la sécurité sociale: Section 1: Composition des conseils ou des conseils d'administration Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre. SZXOJA2GRFH: Code de la sécurité sociale 2014 - 38e éd. de Armelle Mavoka-Isana,Anne-Sophie Ginon Commentaires,Frédéric Guiomard Commentaires 23 avril 2014 Anne-Sophie Ginon Commentaires,Frédéric Guiomard Commentaires Armelle Mavoka-Isana - SZXOJA2GRFH Lire gratuitement en ligne Télécharger epub. : code du travail annoté. Passer au contenu. Bonjour, Identifiez-vous. Compte et listes Identifiez-vous Compte et listes Retours et Commandes. Testez. Prime Panier. Toutes nos catégories Go Rechercher Bonjour Entrez.

Code du travail 2017, annoté et commenté en ligne - 79e éd.: Code du travail 2017, annoté et commenté en ligne. de Christophe Radé, Caroline Dechristé, et al. 3,9 sur 5 étoiles 7. Broché 29,95 € 29,95 € 0,01 € pour l'expédition. Il ne reste plus que 1 exemplaires en stock. Autres vendeurs sur Amazon 4,00 € 16 offres de produits d’occasion et neufs Autre format: Format.

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